Principes de gouvernement d'entreprise de l'OCDE: 2004

En 2002, les ministres de l’OCDE ont demandé une évaluation des Principes de l’OCDE en matière de gouvernement d’entreprise pour 2004. Après plus d’un an de consultations ouvertes et fructueuses, donnant également la possibilité au grand public de faire ses commentaires via notre site web, les nouveaux principes ont été lancés.

Le travail de révision des principes s’est servi d’une Tour d'horizon des Évolutions en Matière de Gouvernement d'Entreprise dans les pays de l'OCDE qui fut réalisée en 2002-2003 et une synthèse similaire des expériences relevées dans les tables rondes régionales en matière de gouvernement d’entreprise.

Dans le but d’offrir une plus grande participation, le comité de direction de l’OCDE en matière de gouvernement d’entreprise, fort de l’évaluation, a donné la possibilité au grand public de commenter sur le projet de texte des principes révisés. Ce fut une occasion pour un vaste échantillon du public de commenter et participer au processus de révision des principes. Les commentaires reçus ont été de l’ordre de 70 et émanaient aussi bien d’individuels que d’organisations nationales ou internationales, incluant le réseau internationale de gouvernement d’entreprise, Standard and Poors, la Fédération internationale de Comptables, instituts et audits internes, et autres.

Les principes originaux, un des douze standards de référence pour la stabilité financière internationale du Forum de stabilité financière (FSF), furent lancés en mai 1999 en réponse à la prise de conscience croissante de l’importance d’un bon gouvernement d’entreprise pour préserver la confiance des investisseurs et pour les performances économiques nationales. Ils sont aussi la référence pour la partie portant sur le gouvernement d’entreprise des rapports sur l’Observation des Standards et Codes menée par le Groupe de la Banque mondiale.

Pour en savoir plus sur les aspects couverts par les Principes révisés, voir le communiqué de presse.

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Synthèses

Comment les Principes traitent-ils les conflits d'intérêt ? Comment renforcer le rôle du conseil d'administration ?

Les principes de gouvernement d'entreprise à l'OCDE