OMD/OCDE - 2ème conférence conjointe, 22-23 mai 2007, Bruxelles

Les prix de transfert sont un sujet de plus en plus important dans le monde de la fiscalité. Bien que jusqu'à présent l'attention se soit surtout portée sur la fiscalité directe, les incidences des prix de transfert sur la valeur en douane et la taxe à la valeur ajoutée font aujourd’hui l’objet de réflexions aussi bien de la part des gouvernements que des entreprises. Sur la base des résultats de la première conférence conjointe qui s'est tenue en mai 2006, l'OCDE et l'OMD joignent à nouveau leurs efforts pour organiser cette deuxième conférence internationale qui réunira les spécialistes les plus dynamiques des secteurs public et privé, afin de poursuivre les réflexions sur l'interaction entre prix de transfert, douanes et TVA. L'objectif de cette conférence est de proposer un forum de discussion  pour les autorités fiscales et douanières et pour les acteurs économiques dans le domaine du commerce international et de la fiscalité, afin d'explorer les idées qui pourraient contribuer à combler l'écart entre fiscalités directe et indirecte sur la valorisation des transactions entre parties liées, et les possibilités de renforcer la coordination entre spécialistes fiscaux et douaniers. Veuillez trouver ci-joint une version imprimable de l'ordre du jour pour cette événement. Pour plus d’informations, vous pouvez visiter le site de la conférence à l’adresse suivante : http://events.wcoomd.org/val07factsheet.htm.