Actifs intellectuels et création de valeur

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Les actifs intellectuels constituent des facteurs stratégiques de la création de valeur par les entreprises. L’expansion du secteur des services, la mondialisation, la déréglementation et l’émergence des nouvelles technologies de l’information posent une question essentielle : comment le savoir est-il créé, diffusé, préservé et utilisé en vue d’un revenu économique ? Ce phénomène a conduit à une évolution structurelle, avec l’abandon de la production manufacturière traditionnelle, reposant sur la notion d’échelle et utilisant essentiellement des biens matériels, au profit de nouvelles activités axées sur l’innovation et faisant largement appel à la recherche-développement, aux brevets, aux logiciels, aux ressources humaines, ainsi qu’à de nouvelles structures organisationnelles, l’ensemble étant désigné sous le nom d’« actifs intellectuels ».

Lors de sa réunion de mai 2004, le Conseil de l'OCDE au niveau ministériel a proposé un programme de travail visant à éclairer le rôle des actifs intellectuels dans la création de valeur, la croissance et la performance économique. L’étude lancée par la suite, "Actifs immatériels et création de valeur", a été présentée au Conseil au niveau ministériel en 2006.

Documents et événements récents sur le thème :

• Actifs intellectuels et création de valeur : Rapport de synthèse
  Cette brochure présente une synthèse des principales conclusions de travaux menés récemment (jusqu'en mai 2008) par l’OCDE sur les actifs intellectuels et la création de valeur, sous trois angles majeurs : le niveau macroéconomique, le niveau régional, et au niveau des entreprises.
• Synthèses de l'OCDE : Actifs intellectuels et création de valeur
  Nous examinons la manière dont les dirigeants d’entreprise, les investisseurs et les décideurs politiques tireraient avantage d’une meilleure compréhension et d’une meilleure information sur les investissements dans les actifs intellectuels, ainsi que de la diffusion de pratiques exemplaires.
• Actifs intellectuels et création de valeur : Conséquences pour la communication d'informations par les entreprises
  Le principe fondamental de ce rapport est le suivant : la diffusion sur le marché d'une quantité suffisante et substantielle d'informations non financières sur les actifs intellectuels permet d'améliorer l'exercice des droits de propriété et de discipliner les dirigeants et administrateurs, avec les répercussions économiques positives que cela implique.
• Conference on Intellectual Asset-based Management: Toward Innovation and Sustainable Growth
  Tokyo, Japon, décembre 2006
• Actifs immatériels et création de valeur
  Rapport présenté à la réunion du Conseil de l'OCDE au niveau ministériel en 2006.
• Valorisation et exploitation de la propriété intellectuelle (Document de travail STI 2006/5)
  Ce document fait le point sur des faits et analyses récents concernant la situation actuelle en matière de valorisation et d’exploitation des brevets, afin d’éclairer l’élaboration des politiques dans ce domaine. (Document en anglais)
• Tax Treatment of Business Investments in Intellectual Assets: An International Comparison (STI Working Paper 2006/4) 
  Ce document examine le régime fiscal des dépenses des entreprises portant sur certains actifs intellectuels et définit un indicateur de la générosité relative des systèmes fiscaux des pays de l’OCDE vis à vis de ces investissements. (Document en anglais)
• Conférence internationale : "Actifs intellectuels et innovation: création de valeur dans une économie du savoir"
  Ferrara (Italie), octobre 2005
• Conférence sur la mise en valeur et l'exploitation de la propriété intellectuelle
  Berlin (Allemagne), 30 juin - 1er juillet 2005
• Forum on Business Performance and Intellectual Assets
  Paris, octobre 2004
  Rapport de synthèse (en anglais)
   

Dernière mise à jour : 12 juin 2008