Politique de l’environnement et innovation technologique

Le changement technologique est indéniablement l’une des clés pour allier croissance économique et améliorations environnementales. Les politiques et instruments environnementaux doivent donc impérativement offrir des incitations favorisant le développement de technologies écologiquement rationnelles et leur utilisation.

Dans le cadre de ses travaux sur le découplage des pressions environnementales de la croissance économique, la Direction de l’environnement de l’OCDE a lancé un projet consacré aux effets de la politique publique sur l’innovation technologique, dans le but d’améliorer la conception, la mise en œuvre et l’évaluation des politiques d’environnement. Les liens entre la politique publique et le changement technologique sont actuellement étudiés en s’appuyant sur les données concernant les brevets. Les données concernant un certain nombre de pays membres de l’OCDE sont ainsi analysées pour étudier les effets sur l’innovation de différents moyens d’action (normes d’émission ou normes techniques, incitations en faveur de l’investissement, taxes, tarifs, et permis échangeables).

• En collaboration avec David Popp et Frans de Vries, les effets des politiques de l’environnement sur l’innovation dans le domaine des énergies renouvelables, de la réduction de la pollution des eaux usées, et de la réduction des émissions des véhicules à moteur ont été examinés.  Les résultats de ces travaux ont fait l’objet d’une publication.
• Des recherches connexes ont été entreprises sur les facteurs qui conditionnent la R-D environnementale des entreprises et la production propre.
• Des travaux sont en cours pour examiner comment le cadre général de la politique de l’environnement (stabilité, flexibilité, sévérité) peut jouer en faveur de l’innovation environnementale.
• Plusieurs études sont également lancées actuellement dans le domaine de l’atténuation du changement climatique, y compris sur les facteurs dont dépend le transfert international de technologies et ses conséquences.

Raccourci pour cette page Web : www.oecd.org/env/cpe/entreprises/innovation

Liens connexes :

Liens vers les sites utiles de l’OCDE :

• Direction de la science, de la technologie et de l’industrie de l’OCDE et ses travaux sur les statistiques de brevets
• Base de données sur les indicateurs statistiques de l’OCDE (OECD.Stat), notamment sur les familles de brevets triadiques (TPF)

Liens vers d’autres sites utiles :

• esp@cenet Un service en ligne gratuit de recherche sur les brevets 
• OEB    Office européen des brevets  
• JPO   Office japonais des brevets  
• USPTO    Office des brevets et des marques des États-Unis
• OMPI    Organisation mondiale de la propriété intellectuelle

Contact :

Pour plus d’informations merci de contacter Nick Johnstone ou Ivan Hascic: env.contact@oecd.org