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18-19 Mai 2006
Consejo Superior de Investigaciones Científicas (CSIC)
Serrano 117, 28006 Madrid, Spain.
Le Conseil National de la Recherche espagnol (CSIC), l'Office espagnol des brevets et des marques (OEPM) et l'OCDE, avec le soutien de l'Office Européen des Brevets (OEB) par le biais de son Académie Européenne des Brevets, organise conjointement une conférence sur l'utilisation des inventions brevetées dans la recherche, conférence qui se tiendra à Madrid les 18 et 19 Mai 2006.
Objectif: La conférence a pour but d'engager les décideurs politiques et les parties prenantes des pays de l'OCDE dans un débat politique pertinent sur l'utilisation des inventions brevetées et du savoir incorporé, dans la recherche publique et dans la recherche privée. Des chercheurs, des représentants du monde de l'entreprise, des experts, des praticiens de la justice et des décideurs politiques passeront en revue les faits pour déterminer comment les brevets affectent l'utilisation d'inventions à des fins de recherche et pour analyser l'effet de levier de différents mécanismes sur leur accessibilité (licenses, exemptions légales pour une utilisation dans la recherche). Les participants tenteront de tirer des conclusions pertinentes sur le plan politique à partir de ces faits et des débats.
Brochure de la conférence (anglais, pdf).
Résumé (anglais, pdf)
Présentations des intervenants (anglais)
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Document de fond: "Research Use of Patented Knowledge: A Review", by Chris Dent, Paul Jensen, Sophie Waller and Beth Webster, from the Intellectual Property Research Institute of Australia (IPRIA) (anglais, pdf, 571Kb).
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