139ème Session du Comité des échanges - Ordre du jour

1.     Préparation du Message sur la politique commerciale qui sera adressé à la réunion du Conseil de l’OCDE au niveau des Ministres

Les délégués se rappelleront qu’à la 138ème Session du Comité des échanges tenue en février 2004, un débat préliminaire a eu lieu sur les éléments qui pourraient être inclus dans le Message sur la politique commerciale qui sera adressé au Conseil de l’OCDE à sa réunion au niveau des Ministres des 13 et 14 mai 2004, et qui suivra la pratique des années écoulées en revêtant la forme d’un message du Président.

Le projet de Message sur la politique commerciale a été établi à partir de ces éléments et des observations formulées par les délégations. Les délégués et les observateurs sont à présent invités à faire connaître leurs points de vue sur ce projet de texte. Après avoir été examiné par le Comité des échanges, ce Message sera révisé en tant que de besoin et soumis au Conseil à sa réunion au niveau des Ministres des 13 et 14 mai 2004.

2.      Préparation du Programme de travail et budget 2005-2006

Résultats de l’établissement des priorités par le Comité des échanges

Les délégués se rappelleront que le 8 mars 2004, un document invitant les délégations à établir leurs priorités pour le Programme de travail 2005 2006 suivant la procédure écrite a été diffusé sur OLIS. A la date du 25 mars à midi, 24 pays et la Commission européenne avaient adressé les tableaux dûment remplis au Secrétariat. Le document présente les résultats de l’établissement des priorités. Ce document est soumis pour information.

Projet de Programme de travail et budget

Après l’examen d’un document de réflexion préliminaire à la réunion de février du Comité des échanges, la formulation ultérieure de commentaires et de suggestions par les délégations et les résultats donnés par l’établissement des priorités, le Secrétariat a élaboré un projet de Programme de travail et budget pour 2005 2006. Les délégués sont invités à faire part de leurs observations concernant ce projet en vue de fournir des orientations pour la communication que le Secrétaire général devra présenter au Comité du budget et au Conseil.

3.      Évolutions importantes intervenues récemment dans les domaines des échanges et de la politique commerciale

Comme à chaque réunion du Comité des échanges, les délégués sont invités à faire part des informations dont ils disposent et à discuter des évolutions récentes des politiques et pratiques qui pourraient avoir des répercussions notables sur les relations commerciales ou sur le fonctionnement du système commercial multilatéral. Les délégués sont encouragés, dans la mesure du possible, à indiquer à l’avance au Secrétariat les questions ou sujets qu’ils souhaitent aborder.

4.      Autres questions

Proposition de projet de coopération économique transatlantique

Lors de la réunion du Groupe de travail du Comité des échanges qui s’est tenue le 24 mars dernier,  l’attention des délégués a été attirée sur une proposition de projet visant à renforcer la coopération économique transatlantique, qui a été étudiée par les principaux délégués au Groupe de travail n° 1 du Comité de politique économique. Cette proposition comportant une importante composante commerciale, les délégués au Groupe de travail du Comité des échanges ont suggéré qu’elle soit portée à l’attention du Comité des échanges.

Projet horizontal sur les échanges et l’ajustement structurel

Un document de séance sur l’état d’avancement de ce projet horizontal sera mis à disposition des délégations pour information.