141ème Session du Comité des échanges - Ordre du jour

1.     Programme de Doha pour le développement : Message sur la politique commerciale

Les Délégués sont invités à examiner la note succincte établie par le Secrétariat comme contribution à l’examen par le Comité du Message sur la politique commerciale qui sera adressé par le Président à la RCM de 2005. Après discussion au Comité des échanges, un projet du texte du message sera diffusé pour observations suivant la procédure écrite afin de finaliser le texte le vendredi 8 avril. Le Message sur la politique commerciale servira de base pour la « Déclaration de l’OCDE sur la suite donnée aux Déclarations du Millénaire et de Monterrey », qui sera adoptée à la prochaine RCM. Un avant-projet de la déclaration sera disponible comme document de séance.

2.     Traitement spécial et différencié

Le document exploratoire présente dans leurs grandes lignes le contenu et le calendrier d’exécution d’un élément proposé des travaux futurs sur le traitement spécial et différencié. Le document propose d’examiner et d’analyser différentes formes d’instruments relatifs au TSD en étudiant deux questions clés : (1) quel est l’éventail des différents problèmes auxquels les pays en développement se trouvent confrontés dans les échanges internationaux ? et (2) dans quelle mesure les difficultés qu’ils rencontrent pourraient-elles être résolues par différentes formes de TSD ? Ce document exploratoire est soumis pour examen et décision.

3.     Travaux en cours

Le Secrétariat informera les Délégués de l’évolution des travaux en cours. Le Président du Groupe de travail du Comité des échanges, M. Henk Jan Bakker, rendra compte de l’orientation principale donnée au travaux depuis la dernière réunion du Comité des échanges et le Secrétariat se tient à la disposition du Comité pour répondre à toutes questions que les Délégués souhaiteraient poser.

4.     Echanges et ajustement structurel

Le Comité des échanges a examiné une version antérieure de l’étude relative au Projet sur les échanges et l’ajustement structurel à sa réunion d’octobre 2004. A la lumière des observations formulées par les Délégués durant et après la réunion, ainsi que des contributions reçues à un Forum mondial tenu en Thaïlande en novembre 2004 et lors d’un Atelier technique organisé le 7 février 2005, le texte a été largement révisé et enrichi.

Lors de l’Atelier technique, une vingtaines d’experts extérieurs ont contribué aux débats et donné des avis techniques sur l’analyse présentée. Un certain nombre de Délégués auprès du Groupe de travail du Comité des échanges ainsi que des représentants du BIAC et du TUAC ont aussi participé aux discussions.

Outre le texte intégral révisé, une brochure contenant les principaux messages tirés du texte intégral sur les bonnes pratiques recommandées a été établie afin de servir d’élément d’information pour la prochaine réunion du Conseil au niveau ministériel.

Les Délégués sont invités à prendre note du texte intégral révisé et à formuler des observations sur le projet de brochure. Les modifications qui pourraient être apportées à la brochure par suite des observations des Délégués seront prises en compte dans une nouvelle révision du texte intégral.

5.     Consultation du Comité des échanges avec le BIAC

L’échange de vues qui aura lieu lors de cette consultation informelle avec les membres du BIAC portera sur deux points principaux :

1. Echanges et responsabilité sociale des entreprises
2. PDD : Priorités des milieux d’affaires