Conférence conjointe de l'OMD et de l'OCDE sur prix de transfert et valeur en douane

L'Organisation Mondiale des Douanes (OMD) et l'Organisation pour la Coopération et le Développement Economiques (OCDE) ont organisé la première Conférence conjointe OMD/OCDE  sur le thème "prix de transfert et valeur en douane" les 3 et 4 mai 2006 à Bruxelles. Près de 300 participants venus du monde entier ont assisté à cet événement, représentants des autorités douanières et fiscales, des grandes entreprises multinationales et des cabinets de conseil. Les participants ont activement contribué à des échanges de vue très riches sur ces questions d'une grande complexité, identifiant des problèmes significatifs pour les différentes parties en présence et proposant des voies à explorer pour tenter de les résoudre.  Il en est résulté un début de dialogue extrêmement prometteur.

Lectures complémentaires:

Résumé de l'allocution d'ouverture de M. Richard Hecklinger, Secrétaire-Général Adjoint de l'OCDE.
Résumé de l'allocution de clôture de M. Kunio Mikuriya, Secrétaire-Général Adjoint de l'OMD.

Pour plus d'informations sur la conférence, voir également
conférence conjointe OMD/OCDE et
http://events.wcoomd.org <http://events.wcoomd.org/> .

Haut de la page

Librairie

Les lignes directrices sur l’application du principe de pleine concurrence aux groupes multinationaux

Principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales 2009

OECD Tax Policy Studies No. 11: The Taxation of Employee Stock Options

The Taxation of Employee Stock Options