Réunion avec des praticiens en matière de prix de transfert

Le Secrétariat de l’OCDE a organisé le 24 mai 2004 la seconde d’une série de rencontres avec un groupe d’experts dans le domaine des prix de transfert, ces experts ayant des expériences professionnelles diverses et venant de différents pays de l’OCDE (voir l’ordre du jour et la liste des participants). Tous les participants étaient présents à titre individuel. La liste des personnes invitées changera selon les sujets à l’ordre du jour.
 
L’objectif est de partager des informations sur le programme de travail de l’OCDE en matière de prix de transfert et sur des sujets connexes et de fournir au Secrétariat de l’OCDE des informations sur les problèmes pratiques rencontrés par les contribuables dans l’application des Principes Directeurs de 1995, ainsi que sur les questions nouvelles suscitées par l’évolution des pratiques des entreprises.
 
Cette initiative vient s’ajouter aux contacts existant déjà de manière extensive avec la communauté des affaires et avec des organisations non gouvernementales, en particulier les rencontres régulières entre le Comité fiscal du CCEI et les délégués du Groupe de travail N°6.
 
Pour toute information sur cette initiative, n’hésitez pas à contacter Caroline Silberztein, Chef de l’Unité des Prix de Transfert (Caroline.Silberztein@oecd.org) ou John Neighbour, Chef de la Division des Conventions Fiscales, Prix de Transfert et Transactions Financières (John.Neighbour@oecd.org).