Des débouchés commerciaux pour la science : la gestion de la propriété intellectuelle par les organismes publics de recherche

Ce rapport détaille les résultats de la première enquête internationale consacrée au dépôt de brevets et à la concession de licenses par les organismes publics de recherche dans les pays de l'OCDE.

Des débouchés commerciaux pour la science : la gestion de la propriété intellectuelle par les organismes publics de recherche (disponible en anglais ; traduction française à paraître en 2005) fournit des données sur les portefeuilles de brevets, le nombre de dépôts de brevets et de licenses octroyées et l'importance des redevances que génèrent ces dernières. Enfin, il apporte des indications sur les politiques publiques et institutionnelles en matière de détention et d'exploitation des droits de propriété intellectuelle.

Outre les résultats de l'enquête, des études de cas décrivent comment des pays de l'OCDE mettent tout en œuvre pour stimuler les retombées sociales et économiques de la recherche publique.

Une note de synthèse sur cette publication est disponible gratuitement (format pdf) dans les langues suivantes : allemand, espagnol.