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Le texte des Principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales et les documentsy relatifs peuvent être téléchargés en plusieurs formats différents.
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Les Principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales : livret de la Ministerielle (juin 2000)
Suite à l'adoption des Principes directeurs révisés de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales lors de la réunion annuelle du Conseil au niveau ministeriel le 27 juin 2000, l'OCDE a publié un livret qui comprend les éléments suivants : le texte et les commentaires révisés, les procédures de mise en oeuvre et la déclaration sur l'investissement international et les entreprises multinationales. La version officielle du texte est disponible en français et en anglais (version OLIS en format word et pdf).
Ce texte est également disponible en : arabe, allemand, chinois, coréen, espagnol, hongrois, polonais, slovaque, suédois, tchèque et turque. D'autres traductions des Principes directeurs sont disponibles sur les sites web des pays adhérents.
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La Déclaration et les décisions de l'OCDE sur l'Investissement international et les entreprises multinationales : Textes de base (novembre 2000)
Ce document a été révisé suite à la conclusion de la révision des Principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales en juin 2000. Le document comprend les éléments suivants :
- La Déclaration et les décisions de l'OCDE sur l'Investissement international et les entreprises multinationales
- Les Principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales
- Considérations générales et approaches pratiques concernant les obligations contradictoires imposées aux entreprises multinationales
- Décisions du Conseil de l'OCDE :
1. Les Principes directeurs à l'intention des entreprises multinationales
2. Traitement national
3. Les Stimulants et obstacles aux investissements internationaux
4. Les Obligations contradictoires
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Les Principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales : Texte, commentaire et clarifications (octobre 2001)
Ce document comprend le texte et les procédures de mise en oeuvre des Principes directeurs, ainsi que le commentaire correspondant et les clarifications, lorsqu'elles existent.
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