134ème Session du Comité des Echanges - Ordre du jour

1.    Adoption de l'ordre du jour

Le TUAC a été invité à participer aux travaux du Comité dans le cadre du Point 2 de l'ordre du jour. La Banque mondiale a été invitée à assister à cette Session du Comité des échanges à titre d'observateur ad hoc.

2.    Adoption du compte rendu succinct de la 133ème Session

Le compte rendu succinct de la 133ème Session est soumis au Comité pour approbation.

3.    Consultation informelle avec le TUAC

Lors de cette consultation informelle avec les Membres du TUAC, l'échange de vues portera essentiellement sur les questions directement liées à la Déclaration de Doha. Des documents d'information préparés par le TUAC seront distribués avant la réunion. D'autres questions d'actualité pourront également être soulevées.

4.    Message sur la politique commerciale adressé aux Ministres par le Président du Comité des échanges

Le Président a préparé un bref projet de note dans lequel il tient compte des vues exprimées par les délégations lors des réunions récentes du Comité des échanges. Les délégués sont invités à donner des orientations concernant la préparation de cette note qui, suivant la pratique, revêtira la forme d'un message adressé par le Président, et à convenir d'un certain nombre de questions clés, découlant du message, autour desquelles les débats des Ministres pourraient s'articuler.

5.    Rapport d'étape aux Ministres sur une plus grande cohérence entre les politiques des échanges et de la coopération pour le développement

Au paragraphe 37 du Communiqué de la réunion du Conseil de l'OCDE au niveau des Ministres de 2001, les Ministres des pays de l'OCDE reconnaissent que l'OCDE a un rôle de premier plan à jouer en contribuant aux efforts permanents déployés pour renforcer le système commercial multilatéral, saluent les efforts menés actuellement à l'OCDE pour promouvoir une plus grande cohérence entre les politiques des échanges et de la coopération pour le développement et demandent qu'un rapport d'étape soit présenté à la réunion du Conseil de l'OCDE au niveau des Ministres de 2002. Le projet de rapport d'étape a été élaboré conjointement avec la DCD en réponse à cette demande. Comme convenu par le Comité des échanges à sa 132ème Session tenue en octobre 2001, ce projet est soumis au Comité des échanges pour information et sera transmis aux Ministres sous la responsabilité du Secrétaire général.

6.    Exposé de la Banque mondiale sur le commerce et le développement

Un représentant de la Banque mondiale présentera au Comité des échanges une note d'orientations stratégiques décrivant les travaux effectués par la Banque mondiale sur le commerce et le développement en réponse au Programme de Doha pour le développement.

7.    Programme de travail et de budget 2003-2004

Les délégués sont invités à formuler leurs commentaires sur le projet de Programme de travail et de budget pour 2003-2004 en vue de définir des orientations pour le document que le Secrétaire général doit soumettre au Conseil.

8.    Evolutions importantes intervenues récemment dans les domaines des échanges et de la politique commerciale

Comme à chaque réunion du Comité des échanges, les délégués sont invités à échanger des informations et à discuter des évolutions récentes intervenues dans les politiques ou pratiques qui peuvent avoir des répercussions importantes sur les relations commerciales ou sur le fonctionnement du système commercial multilatéral.

9.    Travaux en cours

Le Secrétariat informera les délégués de l'état d'avancement des travaux en cours. Le Président du Groupe de travail du Comité des échanges et le Secrétariat se tiendront à la disposition du Comité des échanges pour répondre à toute question des délégués. Le Secrétariat informera les délégués des résultats de la réunion des experts dans le domaine des services tenue les 4 et 5 mars 2002 et des travaux futurs dans ce domaine.

10.    Autres questions

Sous ce point, le Secrétariat informera les délégués de l'état d'avancement de plusieurs réunions prévues en 2002 avec des non-membres.