142ème Session du Comité des Échanges - Projet d'ordre du jour

1. Exposé sur l’aide à l’appui des échanges

M. Richard Manning, Président du CAD, fournira aux délégués des informations relatives à la réunion spéciale du CAD sur l’aide à l’appui des échanges qui doit se tenir le jeudi 27 octobre. Le CAD examinera, en particulier, les questions suivantes : i) comment peut-on faire en sorte que l’aide à l’appui des échanges respecte au mieux les principes d’efficacité de l’aide, à savoir l’appropriation locale, l’alignement sur les systèmes et stratégies des pays partenaires, l’harmonisation entre donneurs et la gestion axée sur les résultats ; et ii) quels sont mécanismes opérationnels les plus efficaces pour l’acheminement de l’aide à l’appui des échanges ? Cette réunion est destinée à créer un climat propice au succès de la Conférence ministérielle de l’OMC qui va tenir à Hong Kong. Les membres du Comité des échanges sont chaleureusement invités à participer à cette réunion.

2. Actualisation des travaux consécutifs au projet sur les échanges et l’ajustement structurel

Au titre de ce point, le Secrétariat informera les délégués des travaux consécutifs à ce projet que la Direction des échanges doit entreprendre dans les secteurs désignés, sur la base de l’approbation du Groupe de travail, ainsi que de l’étude horizontale proposée dans le cadre du projet sur la mondialisation et l’ajustement structurel qui a été soumis pour approbation suivant la procédure écrite. Cette proposition d’étude horizontale est aussi examinée en parallèle par les délégués au Comité de l’emploi, du travail et des affaires sociales.

3. Travaux en cours

Le Secrétariat informera les délégués de l’état d’avancement des travaux en cours et répondra aux questions qu’ils pourront vouloir lui poser.

4. Le PDD et les préparatifs de la Conférence de Hong Kong

Les membres et les observateurs sont invités à exprimer leurs vues sur la situation actuelle et les développements récents des négociations en cours à Genève sur le PDD, ainsi que sur les priorités et les attentes suscitées par la 5ème Conférence ministérielle de l’OMC qui aura lieu à Hong Kong.

5. Traitement spécial et différencié

a) Traitement spécial et différencié : état d’avancement et perspectives d’évolution des propositions adoptées lors du Cycle de Doha

En juillet 2005, le Secrétariat a présenté une première version de cette note, centrée sur les négociations relatives au traitement spécial et différencié qui n’ont pas progressé depuis les Conférences ministérielles de Marrakech et de Doha.

La présente version révisée prend en compte les diverses suggestions et observations formulées par le Groupe de travail. Elle est soumise pour examen.

b) Rapport sur le Forum mondial tenu à La Barbade

Le Secrétariat présentera un rapport oral sur les éléments saillants du Forum mondial sur le traitement spécial et différencié qui s’est tenu à La Barbade en juin 2005. La synthèse réalisée par le rapporteur sera mise à la disposition des délégués.

6. Faits récents importants survenus dans le domaine des échanges et de la politique commerciale

Comme à chaque réunion du Comité des échanges, les délégués sont invités à procéder à un échange d’informations et à examiner l’évolution récente des politiques ou des pratiques risquant d’influer sensiblement sur les relations commerciales ou le fonctionnement du système commercial multilatéral. Dans la mesure du possible, le Secrétariat demande aux délégués de bien vouloir lui faire savoir à l’avance les questions ou les thèmes qu’ils souhaitent aborder.

7. Autres questions

Les délégués auront la possibilité de commenter les résultats de la 7ème Consultation informelle des organisations de la société civile (OSC), qui s’est tenue le 24 octobre, et d’évaluer les résultats de la présente 142ème session du Comité des échanges.