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Le texte des règles et directives des Systèmes des semences de l'OCDE est accessible ci-dessous, soit en un seul document complet (270 pages), soit en plusieurs sections séparées.
Document complet :
Systèmes des semences de l'OCDE "Edition 2009" (pdf, 996 Kb)
Document en sections séparées :
1ère Partie
TEXTES JURIDIQUES ET GÉNÉRAUX COMMUNS A TOUS LES SYSTÈMES
Décision du Conseil C(2000)146/FINAL Annexes I à V (pdf, 63 Kb)
2ème Partie
RÈGLES ET DIRECTIVES PAR SYSTÈME DE SEMENCES
(Annexes VI à XII à la Décision)
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