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Thèmes connexes
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Le Groupe de travail du Conseil sur la construction navale (GT6) vise à instaurer progressivement des conditions normales de concurrence dans le secteur. Il encourage la transparence par la collecte et l'analyse de données et le dialogue avec les économies non-membres dotées d'importantes capacités de construction navale.
Le Groupe de travail est présidé par l'Ambassadeur Harald Neple, Représentant permanent de la Norvège auprès de l'OCDE.
A la une
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13-mars-2008
Pour plus d'informations sur les activités du Groupe de Conseil sur la construction navale, cliquer ici.
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29-févr.-2008
Cette note d'information fournit une brève introduction aux objectifs et aux activités du Groupe de travail du Conseil de l'OCDE sur la construction navale (GT6), et en particulier sur sa coopération avec les économies non membres de l'OCDE dotées d'industries de construction navale significatives.
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29-févr.-2008
L'Accord sectoriel définit des règles communes en matière de crédits à l’exportation bénéficiant d’un soutien public, notamment au sujet des taux d’intérêt et de la durée des crédits. La dernière révision de l’ASCE est entrée en vigueur le 8 octobre 2007.
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08-nov.-2006
Le Groupe de travail du Conseil de l'OCDE sur la construction navale, en coopération avec les principales associations de construction navale, a publié un système révisé et mis à jour pour calculer le tonnage brut compensé (tbc). Le nouveau système tbc entrera en vigeur au 1er janvier 2007 et tous les utilisateurs de tbc sont encouragés à utilser le nouveau système à partir de cette date. Une copie de ce document et guide de l'utilisateur décrivant le nouveau système peut être téléchargée sur ce site.
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