L’augmentation régulière des volumes et de la complexité des échanges a profondément modifié l’environnement dans lequel opèrent les acteurs du commerce international et les organismes publics compétents. Elle a fait ressortir le manque d’efficacité des modes de fonctionnement surannés et a conduit à repenser en profondeur les procédures à la frontière, tant dans les administrations nationales qu’au niveau international.

 

Vu les préoccupations éprouvées par les agents économiques face à l’incidence sur le bien être économique mondial de procédures douanières inefficaces, les Membres de l’OMC ont entrepris d’examiner, de clarifier et d’améliorer les dispositions existantes du GATT, ainsi que de recenser les besoins et priorités des Membres en la matière, et ont, en juillet 2004 lancé des négociations dans le domaine de la facilitation des échanges. Les travaux de l’OCDE sont conçus de façon à y apporter une contribution directe.

 

Les analyses en cours comportent des réflexions sur les principes de base de la facilitation des échanges, tels que la transparence, la prévisibilité, la non-discrimination et la simplification, ainsi que sur les stratégies que l’on pourrait utiliser pour appliquer les mesures de facilitation au niveau national, en s’inspirant des meilleures pratiques et de l’expérience des pays. Les approches particulières, comme l’harmonisation, la gestion des risques ou l’automatisation, sont systématiquement étudiées.

 

Les travaux de l’OCDE visent aussi à évaluer le coût des procédures commerciales inefficaces et les avantages de mesures correctrices de facilitation des échanges pour les entreprises et les pouvoirs publics des pays développés et en développement. L’Organisation étudie en outre les éventuelles variations selon les catégories de produits ou d’entreprises et des méthodologies appropriées d’auto évaluation par les pays considérés.

 

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2008 OECD Regional Forum on Trade Facilitation

Cape Town, South Africa, 11-12 June 2008