Plan du site

  • Science et innovation
  • Mesurer la science et la technologie
  • Politiques de l'innovation et de la technologie
  • Droits de propriété intellectuelle
  • Co-opération scientifique internationale (Forum mondial de la science)
  • Gestion de la recherche publique
  • Politiques scientifiques et technologiques
  • Technologie et développement durable
  • Politiques sur la biotechnologie
  • Secteur spatial
  • Centre pour la recherche et l’innovation dans l’enseignement (CERI)
  • Recherche et gestion du savoir
  • Haut de la page

    Rapport

    Les actes de la conférence qui a permis une échange de vues sur la contribution importante des régimes de brevets à l'innovation et à la performance économique. Publication en anglais.

    Brevets, innovation et performance économique

    Réunion ministérielle

    Réunion du Comité de la politique scientifique et technologique au niveau ministériel, Paris, 29-30 janvier 2004

    Science, technologie et innovation pour le XXIe siècle

    Publication

    Ce rapport détaille les résultats de la première enquête internationale consacrée au dépôt de brevets et à la concession de licenses par les organismes publics de recherche dans les pays de l'OCDE.

    Des débouchés commerciaux pour la science : la gestion de la propriété intellectuelle par les organismes publics de recherche