Document de travail STI 2005/1: Améliorer le régime des droits de propriété intellectuelle et le respect de leur protection en Chine

14-févr.-2005

Ce rapport résume les échanges que l’OCDE a menés avec la Chine sur les DPI en 2004. L’objectif de ces échanges était d’aider la Chine à améliorer encore le régime des DPI ainsi que le respect de leur protection sur la base de l’expérience acquise par les pays de l’OCDE concernant diverses questions qui présentent un intérêt particulier pour la Chine. Document disponible en anglais avec un résumé en français.

Document de travail STI 2005/2: Répercussions du traité de coopération en matière de brevets sur les statistiques des brevets de l'OEB et possibilités d'amélioration de ces indicateurs

11-févr.-2005

Le présent document analyse les répercussions des données du PCT sur les statistiques de l'Office européen des brevets (OEB) et étudie les possibilités d'améliorer la disponibilité de ces indicateurs pour les années récentes en effectuant des estimations du nombre de demandes PCT entrant dans la phase régionale de l'OEB. Document disponible en anglais uniquement, avec un résumé en français.

Nouvelle parution : Brevets, innovation et performance économique

11-oct.-2004

Cette publication, disponible en anglais, présente les actes d'une conférence de l'OCDE qui a permis une échange de vues entre économistes, experts juridiques, représentants d'offices de brevets et du monde d'affaires sur la contribution importante des régimes de brevets à l'innovation et à la performance économique.

Guidance Document on Detection Methods of Micro-organisms

15-juin-2004

Guidance Document on Methods for Detection of Micro-organisms Introduced into the Environment: Bacteria is now available.

This document addresses the use of methods for the detection of micro-organisms (focusing on bacteria) introduced into the environment. It is primarily intended for use by risk assessors, but it may also be useful for applicants and other stakeholders in the regulatory process.

Publication of the Proceedings of the International Conference on LMOs and the Environment

20-mai-2004

The proceedings for the International Conference on LMOs and the Environment are now available.  The OECD secretariat has a limited number of hard copies available, free of charge.  To obtain a free copy, while supplies last, please send your request to the OECD Secretariat at ehscont@oecd.org.

Guidance Document on the Use of Taxonomy in Risk Assessment of Micro-organisms: Bacteria

22-août-2003

This guidance document addresses the use of microbial taxonomy in assigning or confirming the identity of a subject micro-organisms.

Considerations for the Safety Assessment of Animal Feedstuffs derived from Genetically Modified Plants

01-juil.-2003

This document addresses considerations in the safety assessment of GM feedstuffs, including the fate of DNA and protein in animal feeding, animal feeding studies, and future GM feedstuffs.

Report on the Questionnaire on Biomarkers, Research on the Safety of Novel Foods and Feasibility of Post-Market Monitoring

20-juin-2003

This document compiles the results of a questionnaire that addresses issues relating to biomarkers, research programmes for the safety of novel foods, and post-market monitoring of novel foods.

Output on the Questionnaire on National Approaches to Monitoring/ Detection/ Identification of Transgenic Products

20-juin-2003

This document compiles the results of a questionnaire that was intended to identify programs/systems for detection, monitoring and identification of products or organisms derived from modern biotechnology.

Consensus Document on Compositional Considerations for New Varieties of Bread Wheat

05-juin-2003

This consensus document addresses compositional considerations for new varieties of wheat by identifying the key food and feed nutrients, anti-nutrients and toxicants.

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