Quantifier les effets économiques et commerciaux des mesures non-tarifaire

23-janv.-2006

Document de travail de l’OCDE sur la politique commerciale No. 28. Des progrès significatifs ont été accomplis dans la mesure des effets des mesures non-tarifaires (MNT) depuis que l'OCDE a publié sa dernière étude majeure sur le sujet en 1997. Ce document passe en revue la littérature des MNT et évalue les différentes méthodes disponibles.

Document de travail de l'OCDE sur la politique commerciale no 25: Entrelacé : Investissement direct étranger dans les biens manufacturés et échange de services (version anglaise)

18-janv.-2006

Cette étude analyse l'utilisation accrue de services commerciaux de la fragmentation de processus de production dans quatre chaînes de valeur industrielles différentes (le textile, l’automobile, les semi-conducteurs et les meubles en bois). Le travail empirique examinant le rapport entre le libéralisation de services et l’IDE dans les biens manufacturés complémente les évaluations de chaînes de valeur. Finalement, l'étude décrit plusieurs implications de politique tires de l'analyse.

OECD Trade and Environment Working Paper No. 2005-04 - Environmental Goods: A Comparison of the APEC and OECD Lists

13-déc.-2005

This paper compares two lists of environmental goods that have been used in the WTO negotiations on liberalising trade in environmental goods and services. It describes the genesis of the lists, which were compiled in the late 1990s.

Libéralisation des échanges de produits écologiquement préférables

13-déc.-2005

Document de travail de l'OCDE sur les échanges et l'environnement No. 2005-06. Ce rapport examine les produits écologiquement préférables (PEP) dans le contexte des négociations commerciales multilatérales du Cycle du développement de Doha et du Plan d’application de Johannesburg.

Document de travail de l’OCDE sur les échanges et l’environnement No. 2005-07 - Libéralisation des échanges de produits liés aux énergies renouvelables et de biens associés : charbon de bois, systèmes solaires photovoltaïques, aérogénérateurs et pompes

13-déc.-2005

Depuis plusieurs années, de nombreuses études et manifestations ont souligné qu'il importait d'éliminer les obstacles au commerce des formes renouvelables d'énergie et des technologies intervenant dans leur exploitation, dans le cadre d'une stratégie plus générale de réduction de la dépendance à l'égard de sources d'énergie plus polluantes et moins sûres. Le présent document traite des conséquences de la libéralisation des échanges dans le domaine des énergies renouvelables, en s'attachant plus particulièrement à plusieurs sources d'énergie et technologies représentatives.

Document de travail de l’OCDE sur les Échanges et l’Environnement n° 2005-03 Biens et Services Environnementaux Synthèse d’études de cas par pays

09-déc.-2005

Ce document fait la synthèse de 17 études par pays sur les biens et services environnementaux (B&SE) réalisées à la demande de l’OCDE, de la CNUCED et du PNUD. Sont examinés le Brésil, le Chili, la Chine, la Corée, Cuba, le Guatemala, le Honduras, Israël, le Kenya, le Mexique, le Nicaragua, le Pakistan, le Panama, la République dominicaine, la République tchèque, la Thaïlande et le Vietnam.

OECD Trade and Environment Working Paper No. 2005-02: Achieving the successful transfer of environmentally sound technologies: trade-related aspects

09-déc.-2005

This report examines factors that have proven helpful in achieving the successful transfer of environmentally sound technologies (EST) to developing countries. It provides an overview of the main issues lying behind trade-related aspects of EST transfers. It then briefly examines the main channels for the transfer of such technologies and the factors which are relevant to technology transfer in general, and to EST transfer in particular. It concludes with a summary of conditions for successful EST transfers which seem to be particularly relevant in the context of trade.

Trade that benefits the environment and development : opening markets for environmental goods and service

08-déc.-2005

This collection of studies is intended as a practical tool to help negotiators navigate the numerous, complex issues that have arisen in international discussions over liberalising trade in environmental goods and services. In addition to explaining the background to the earlier lists of environmental goods, it explores various practical issues related to the classification of environmental goods, provides concrete examples of synergies between trade in environmental services and environmental goods, and synthesises the findings of various country studies on environmental goods and services.

Les règlementations environnementales et l'accès au marché

07-déc.-2005

Ce rapport de l’OCDE s’appuie sur une vingtaine d'études de cas portant sur des exportations en provenance de pays en développement soumises à des prescriptions environnementales. Ces études de cas, qui couvrent un large éventail de produits et de pays exportateurs, suivent un certain nombre de réglementations, normes et systèmes d'étiquetage relatifs à la protection de l'environnement, depuis leur conception jusqu'à leur mise en œuvre.