Document de travail de l’OCDE sur la politique commerciale no. 30: Intermodal linkages in services trade (anglais uniquement)

03-avr.-2006

Ce document examine les différents liens entre modes de fourniture que l'on peut trouver dans les échanges de services, sur la base de l'expérience d'entreprises, de pays et d'enquêtes menées dans un large éventail de services. L'objectif est de donner une perspective intégrée du secteur des services et des négociations multilatérales afférentes dans le cadre de l'AGCS pour permettre aux pays de mieux tirer parti des opportunités commerciales dans les différents modes de fourniture et dans les différents sous-secteurs.

Le rôle de l'automatisation dans la facilitation des échanges

27-mars-2006

Document de travail de l'OCDE sur la politique commerciale No. 22. Ce chapitre analyse l’automatisation des systèmes douaniers qui constitue l’un des outils les plus efficaces pour accroître l’efficience des douanes. Il s’intéresse notamment aux avantages et aux coûts de mise en œuvre de l’automatisation.

Le traitement de l'agriculture sur les accords commerciaux régionaux (ACR)

08-mars-2006

L'OCDE a récemment terminé une étude sur le traitement de l'agriculture sur les accords commerciaux régionaux (ACR), document de travail de politique commerciale de l'OCDE n° 15.

Par ailleurs, le travail en cours examine le traitement dans les ACR des questions d'investissement, de concurrence et de l'environnement, ainsi qu'une étude du traitement des asymétries au niveau régional.

Workshop and Policy Dialogue on standards and conformity assessment in trade: compilation of submissions, Berlin, 21-22 November 2005

06-mars-2006

Hosted by the German government and convened jointly with InWEnt gGBmbH, this Workshop brought together policymakers, regulators and representatives of standards, accreditation and conformity assessment bodies, as well as representatives of business groups and other stakeholders. Participants shared experiences and discussed recent work in the field by OECD and other organisations. This volume compiles the written submissions by programme participants.

Document de travail de l'OCDE sur la politique commerciale no. 29: The linkages between open services markets and technology transfer (anglais uniquement)

09-févr.-2006

Les services sont l’élément moteur principal de la croissance économique dans les pays de l’OCDE et deviennent de plus en plus innovants. Cette étude analyse le rôle de l’ouverture des marchés de services dans le transfert et la diffusion de la technologie entre pays développés et pays en développement. Elle explore comment le commerce des services accroît l’exposition aux technologies étrangères et réduit le coût du transfert de technologie. La dernière partie de l’étude met en lumière les gains de productivité de la libéralisation des services.

Document de travail de l'OCDE sur la politique commerciale no. 26: le traitement spécial et différencié dans l’AGCS (anglais)

03-févr.-2006

Cette étude expose l'approche particulière du traitement spécial et différencié (TSD) dans l’AGCS. Le rapport explore comment le degré de flexibilité à tous les Membres dans l’AGCS a façonné son approche en métier du TSD. En plus, cette étude analyse les propositions actuelles pour améliorer les dispositions de TSD dans l’AGCS et présente des données empiriques sur l'utilisation et l'efficacité des dispositions de TSD dans l’AGCS, tant en termes d'accès au marché dans les secteurs d'intérêt  d'exportation des pays en développement que d'assistance technique concernant les services.

7ème Consultation informelle entre le Comité des échanges de l'OCDE et les Organisations de la Société Civile

31-janv.-2006

7ème Consultation informelle entre le Comité des échanges de l'OCDE et les Organisations de la Société Civile.
A voir compte rendu .

Quantifier les effets économiques et commerciaux des mesures non-tarifaire

23-janv.-2006

Document de travail de l’OCDE sur la politique commerciale No. 28. Des progrès significatifs ont été accomplis dans la mesure des effets des mesures non-tarifaires (MNT) depuis que l'OCDE a publié sa dernière étude majeure sur le sujet en 1997. Ce document passe en revue la littérature des MNT et évalue les différentes méthodes disponibles.

Empêcher la pêche illégale d’être payante (Synthèses)

20-janv.-2006

La pêche pirate, ou pêche illégale, épuise les stocks halieutiques mondiaux et sape les efforts déployés pour assurer leur pérennité et leur renouvellement futur. Elle compromet, en outre, le bien être économique et social de ceux qui pêchent en toute légalité et diminue l’incitation à respecter les règles. Or, en dépit des efforts consentis aux niveaux national et international, la pêche pirate continue de prospérer dans l’ensemble du monde.

Document de travail de l'OCDE sur la politique commerciale no 25: Entrelacé : Investissement direct étranger dans les biens manufacturés et échange de services (version anglaise)

18-janv.-2006

Cette étude analyse l'utilisation accrue de services commerciaux de la fragmentation de processus de production dans quatre chaînes de valeur industrielles différentes (le textile, l’automobile, les semi-conducteurs et les meubles en bois). Le travail empirique examinant le rapport entre le libéralisation de services et l’IDE dans les biens manufacturés complémente les évaluations de chaînes de valeur. Finalement, l'étude décrit plusieurs implications de politique tires de l'analyse.