Droits de propriété intellectuelle

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Conférence internationale sur "Actifs intellectuels et Innovation: création de valeur dans une économie du savoir", Ferrara (Italie)

du 20-oct.-2005 au 22-oct.-2005

Cette conférence abordera quatre questions : Quels actifs intellectuels sont créateurs de valeur au sein de l'économie du savoir ? Comment peut-on mieux mesurer et identifier l'impact des actifs intellectuels que sont la R-D, les brevets, marques, logiciels et capital humain ? Devrions-nous mieux rendre compte de ces actifs intellectuels et de leur valeur ajoutée ? Quelles politiques mettre en oeuvre pour favoriser le développement des actifs intellectuels et faciliter leur exploitation ?

Conférence sur la mise en valeur et l'exploitation de la propriété intellectuelle

du 30-juin-2005 au 01-juil.-2005

Cette conférence, qui se tiendra à Berlin, permettra aux experts internationaux de passer en revue les motivations et pratiques actuelles en matière de mise en valeur et d'exploitation des brevets dans les secteurs de l'industrie, et d'examiner les façons dont les organisations du secteur public et privé peuvent améliorer le système de mise en valeur et d'exploitation de la propriété intellectuelle.

Expert Workshop on Genetic Inventions, IPRs and Licensing Practices

du 24-janv.-2002 au 25-janv.-2002

Aiming to a better understanding of the data on the licensing practices in gene-based inventions; documenting the benefits of gene patents as well as the concerns certain licensing practices have raised; and discussing strategies developed in response to the proliferation of gene-based patents.

Workshop on the Management of IPRs from Public Research

le 11-déc.-2000

Governments and public research institutions are seeking ways to accelerate the transformation of investments in public research into innovations. The effective management and exploitation of the intellectual property resulting from publicly funded research is of crucial importance in this context.

Ne manquez pas

Rapport

Les actes de la conférence qui a permis une échange de vues sur la contribution importante des régimes de brevets à l'innovation et à la performance économique. Publication en anglais.

Brevets, innovation et performance économique

Réunion ministérielle

Réunion du Comité de la politique scientifique et technologique au niveau ministériel, Paris, 29-30 janvier 2004

Science, technologie et innovation pour le XXIe siècle

Publication

Ce rapport détaille les résultats de la première enquête internationale consacrée au dépôt de brevets et à la concession de licenses par les organismes publics de recherche dans les pays de l'OCDE.

Des débouchés commerciaux pour la science : la gestion de la propriété intellectuelle par les organismes publics de recherche

Biotechnologie

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